Circulaires rectorales du premier degré

le 21/09/2023

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Circulaires rectorales 1er degré

Objet	Date	Lien	Important
Aménagement poste de travail	15/09/2020	Circulaire Formulaire	A envoyer à: ce.maiph@ac-versailles.fr ET au médecin de prévention
Bonification au titre du handicap 78	12/03/2020	Circulaire Dossier	Envoi : 30/03/2020
CAPPEI 78	02/02/2023	Circulaire Annexe 1 - Structure CAPPEI Annexe 2 - Avis IEN	Du 06/02/2023 Au 24/02/2023 : INSCRIPTIONS DANS COLIBRIS
CAPPEI 91	01/02/2023	Circulaire - Annexe 1 Annexe 2 - Dossier candidature	A envoyer avant le 07/03/2023
CAPPEI 92	17/01/2023	Circulaire	Avant le 22/02/2023
CAPPEI 95		Circulaire - Annexe 1 - Annexe 2 - Annexe 3 - Annexe 4	A transmettre à la DSDEN – DIPE, pour le 07/03/2023
Circulaire de rentrée	05/09/2022	Circulaire - Annexes
Classe exceptionnelle 78	12/05/2023	Circulaire- Calendrier- Annexe 2
Classe exceptionnelle 91	18/04/2023	Circulaire Fiche avis
Classe exceptionnelle 92	14/04/2022	Circulaire - Annexe
Classe exceptionnelle 95	2022	Circulaire - Annexe 1 - Annexe 2
Congés et autorisations d'absence 91	23/11/2020	Circulaire - Annexe 1 - Annexe 2 Liste - Formulaire Absence syndicale
Congés bonifiés	19/09/2023	Circulaire Annexe 1-2-3-4-5-6-7-
Congé de formation et CPF 78	20/01/2023	Circulaire	Date limite de transmission du dossier : 13/02/2023
Congé de formation et CPF 91	17/01/2023	Circulaire - Annexe 1 Annexe 2 - Annexe 3	Dossier au plus tard avant le 13/02/2023
Congé de formation et CPF 92	19/01/2023	Circulaire - Annexe 1 Annexe 2 - Annexe 3	Avant le 13/02/2023
Congé de formation et CPF 95	23/01/2023	Circulaire - Annexe 1 Annexe 2 - Annexe 3 - Annexe 4	Le dossier devra être transmis avant le 13/02/2023
Congé parental 95	06/11/2020	Circulaire - Demande Vademecum - Annexe 3
Cumul d'activités 2020-2021	01/10/2020	Circulaire - Liste d'activités Rémunération - Formulaire
Détachement des personnels de l'éducation nationale auprès d'une autre administration ou dans le monde associatif	02/01/2020	B.O	Dossiers complets de demande de détachement ou de renouvellement de détachement au plus tard le 31 mars 2020.
Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans le corps des professeurs des écoles du 78	14/12/2022	Circulaire - BO Annexe 1 - Annexe 2 Annexe 3
Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des professeurs des écoles du 95	03/01/2023	Circulaire BO Conditions	Dépôt des candidatures : jusqu’au 30 janvier 2023
Diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée (D.D.E.E.A.S) - Stage - Année scolaire 2020-2021.	05/02/2020	Circulaire 3 annexes	Date limite dépôt de candidature : 28 février 2020
Disponibilité et congés familiaux	11/01/2021	Circulaire Annexe 1-a disponibilité Annexe 1-b demande de disponibilité Annexe 2-a congé parental Annexe 2-b demande de congé Annexe 3-a congé présence parentale Annexe 3-b demande congé présence parentale Annexe 4-a congé proche aidant Annexe 4- b demande congé proche aidant	Disponibilité: au mieux pour le 9 mars 2021, à défaut 2 mois au plus avant la mise en disponibilité
Disponibilité ou réintégration de disponibilité 78	14/12/2022	Circulaire - Justificatifs Demande - Renouvellement Réintégration - Attestation Déclaration d'activité	Date limite de transmission : par la voie hiérarchique pour le 23/01/2023, délai de rigueur.
Disponibilité et réintégration 91	03/01/2023	Circulaire - Annexe 1 - Annexe 2 Annexe 3 - Annexe 4 - Annexe 5 Avancement - Formulaire	Serveur ouvert jusqu'au 09/03/2022
Disponibilité et réintégration 92	19/01/2023	Circulaire - Annexe 1 - Avancement
Disponibilité ou réintégration de disponibilité 95	03/01/2023	Circulaire - Types de disponibilité 1ère demande - Renouvellement Réintégration Certificat médical d'aptitude Remboursement honoraires médicaux Déclaration d'activités Attestation médicale	Date limite de transmission : 03/02/2023
Echelon spécial du grade de classe exceptionnelle Année 2020	27/02/2020	B.O	Mettre à jour votre CV sur I. Prof
Forfait mobilités durables	21/12/2022	Circulaire Demande	Document à remplir avant le 31 janvier 2023
Hors classe du 91	16/03/2023	Circulaire - Fiche avis
Hors-classe du 92	21/04/2022	Circulaire - Annexe
Hors-classe du 95	09/05/2023	Circulaire - Annexe 1 - Annexe 2	L’actualisation des dossiers via « i-Prof » du 11 au 21 mai 2023
Hors-classe du 78	07/03/2022	Circulaire - Annexe
Ineat-Exeat du 91	07/03/2023	Circulaire - RC Autorité parentale - Handicap CIMM - Priorité médicale	Date limite de demandes: 21/04/2023
Ineat-exeat du 92	07/04/2022	Circulaire	Jusqu'au 04/05/2022
Ineat-exeat dans le 95	10/03/2023	Circulaire - Annexe 1 Annexe 2 - Annexe 3	Retour du dossier au plus tard le 07/04/2023
Ineat-Exeat du 78	09/03/2023	Circulaire	Date limite saisie demande : 03/04/2023
Inspecteurs de l’éducation nationale: préparation de la liste d’aptitude pour l’accès à ce corps	24/02/2020	Circulaire	Date limite de retour dossier : 9 mars 2020
ISSR	29/11/2022	Circulaire - Annexe
Liste d’aptitude au corps des professeurs des écoles du 91 2023-2024	01/02/2023	Circulaire Annexe 1 - Grille indiciaire - Annexe 2	AR à l'IEN avant le 15/03/2023 DSDEN - DIPER 1 avant le 29/03/2023
Liste d’aptitude au corps des professeurs des écoles du 92	09/03/2023	Circulaire	Les candidatures avant le 20/03/20223
Liste d’aptitude au corps des professeurs des écoles du 95	10/06/2022	Circulaire - Annexe 1 Annexe 2 - Annexe 3	Saisie des candidatures du 09 au 20 juin 2022
Liste d’aptitude au corps des professeurs des écoles du 78	09/03/2023	Circulaire - Fiche candidature Grille indiciaire	Date limite saisie candidature : 15 mars 2023
Liste d'aptitude directeurs d’école à deux classes et plus - 78	09/10/2020	Circulaire - Annexe 1 Annexe 2 - Annexe 3 - Annexe 4	Dépôt du dossier: du lundi 14 décembre au vendredi 18 décembre 2020
Mouvement intra départemental 78	14/03/2023	Circulaire Guide - Info	Saisie des voeux : 31 mars 2023 midi au 14 avril 2023 dernier délai
Mouvement intra départemental 91	16/03/2023	Circulaire Annexes- Phase d'ajustement	Saisie des voeux : 31 mars 2023 midi au 14 avril 2023 dernier délai
Mouvement intra départemental 92	16/03/2023	Circulaire Phase d'ajustement	Saisie des voeux : 31 mars 2023 midi au 14 avril 2023 dernier délai
Mouvement intra départemental 95	16/03/2023	Circulaire Annexes	Saisie des voeux : 31 mars 2023 midi au 14 avril 2023 dernier délai
Mouvement interdépartemental du 78	10/11/2022	Note de service Annexes
Mouvement interdépartemental du 91	08/11/2022	Circulaire
Mouvement interdépartemental du 92	10/11/2022	Circulaire-Circulaire complémentaire	Transmission des candidatures : 21 avril 2023 à 18h via Colibris
Mouvement interdépartemental du 95	14/11/2022	Circulaire Annexes
PACD et PALD	09/11/2022	Circulaire
Préparation rentrée 2023 Campagne TRM du 92	27/01/2023	Circulaire - Annexe
Poste à profil dans le 78	16/02/2023	Circulaire - Annexe
Poste à profil dans le 91	09/02/2023	Circulaire + 10 annexes	Avant le 14 mars 12h
Poste à profil dans le 92	10/11/2022	Circulaire
Poste à profil dans le 95	15/11/2022	Circulaire	Uniquement via Colibris du 16 au 28 novembre 2022
Postes spécifiques 92	17/01/2023	Circulaire - Appel complémentaire	Colibris 27/01/2023 et 14/03/2023
Postes spécifiques 95	17/01/2023	Circulaire - Annexes	Colibris 27/01/2023 et 14/03/2023
Recours PPCR	19/10/2022	Circulaire Yvelines
Remboursement partiel des frais de transport 92	29/09/2020	Circulaire	Date limite saisie candidature : 10 mars 2020
Rupture conventionnelle	27/09/2022	Circulaire	Demandes du 1/10 au 15/02
Temps partiel et Réintégration 78	14/12/2022	Circulaire - Annexe 1 Annexe 2 - Annexe 3
Temps partiel et Réintégration 91	25/01/2023	Circulaire - Organisation temps de travail - Justificatifs demande de temps partiel - Attestation médicale-Soins à un proche - Compte démarches simplifiées	31 mars 2023
Temps partiel et Réintégration 92	12/01/2023	Circulaire - Annexe 1 - Annexe 2	De droit : à partir du 16/01/2023 Sur autorisation: du 16/01/2023 au 06/02/2023
Temps partiel et Réintégration 95	09/02/2023	Circulaire Annexe 1 Annexe 2 Annexe 3	31/03/2023
ULIS: recrutement des coordonateurs	23/02/2023	Circulaire - Annexe 1 Annexe 2 - Annexe 3	Avant le 24/03/2023