SNALC

Circulaires rectorales 2019/2020

Informations et liens vers les circulaires et annexes


Date Objet Liens Important
22/01/2020 Demandes de disponibilité et congés parentaux des personnels enseignants, d’éducation et PSYEN Circulaire

Annexe 1-a disponibilité

Annexe 1-b demande de disponibilité

Annexe 2-a congé parental

Annexe 2-b demande de congé
Disponibilité: au mieux pour le 12 mars 2020, à défaut 2 mois au plus avant la mise en disponibilité
09/01/2020 Demande de rectification du barème inter académique Circulaire Les demandes sont à adresser par mail au plus tard le 28 janvier à 16h
06/01/2020 Liste d'aptitude d'accès aux corps des agrégés Circulaire

Annexe
Acte de candidature sur I prof du 6 au 20 janvier 2020
02/01/2020 Détachement des personnels enseignants des premier et second degrés, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale auprès d'une administration ou d'un établissement public relevant de la fonction publique d'État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif
 B.O Les établissements d'accueil doivent finaliser leurs opérations de recrutement pour la rentrée scolaire 2020 dans des délais permettant la réception par le bureau DGRH  B2-1 ou B2-4 des dossiers complets de demande de détachement ou de renouvellement de détachement au plus tard le 31 mars 2020. 
11/12/2019 Congé de formation du premier degré Circulaire

Annexe 1

Annexe 2
Le dossier devra être transmis avant le 28 janvier 2020
11/12/2019 Congé de formation du second degré Circulaire

Annexe 1

Annexe 2

Annexe 3

 

Date limite d’envoi des dossiers au rectorat de Versailles : 

Le 21 janvier 2020

(Pour les titulaires)  DPE 3  ENVOI des candidatures à : ce.dpe3-congedeformation@ac-versailles.fr 

(Pour les non titulaires) DPE ENVOI des candidatures à : ce.dpe2-congedeformation@ac-versailles.fr

 

11/12/2019

Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés, des personnels d'éducation et des psychologues de l'éducation nationale relevant du ministère chargé de l'éducation nationale

B.O À partir de la date de parution de la présente note de service jusqu'à la date butoir fixée par chaque département/académie
12/10/2019 Suppression de la liste d'aptitude pour l'accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'EPS Décret Entrée en vigueur : le décret entre en vigueur à compter du 1er janvier 2020 .

 09/10/2019 Prime spéciale d'installation Décret 

Grilles

Formulaire de demande
La prime d'installation concerne les personnels dont l'indice brut à l'échelon 1 est inférieur à 445 depuis le mois de septembre 2019. 
17/10/2019 Affectation sur postes adaptés PACD/PALD Circulaire

Dossier 2020/2021
Dossier à renvoyer par voie électronique avant le 22 novembre 2019
15/10/2019 Compte-épargne temps Circulaire

Annexe 1

Annexe 2

Annexe 3

Annexe 4

Annexe 5
 
09/10/2019 Congés bonifiés Circulaire

Annexe
 
02/10/2019 Recours contre l'appréciation finale du RDV de carrière Circulaire Attentions aux dates
Voir les articles à ce sujet :
certifiés PLP
agrégés
01/10/2019 Remboursement partiel des frais de transport 2019-2020 Circulaire seuls les utilisateurs de transports en commun ou d’un service public de location de vélos possédant un titre d’abonnement peuvent prétendre à ce remboursement
19/09/2019 Habilitation à exercer les fonctions de directeur délégué aux formations professionnelles et technologiques Circulaire Date limite d’envoi du dossier de candidature le 14 octobre 2019
28/08/2019 Indemnités de missions particulières (IMP) Circulaire

Annexe 1

Proposition d'attribution
 
09/07/2019 Accueil des stagiaires Circulaire LUNDI 26 AOUT 2019 (J1) ACCUEIL INSTITUTIONNEL ET DISCIPLINAIRE 
24/05/2019 Délégations fonctionnelles Circulaire

Annexe Délégations fonctionnelles
Les dossiers portant les avis des chefs d'établissement devront parvenir à la DPE au plus tard le mercredi 05 juin.
29/04/2019 Accès à la classe exceptionnelle des professeurs agrégés, certifiés – des PLP- des PEPS– des CPE– des PSYEN
Rentrée 2019
Circulaire

Annexe 1

Annexe 2
Les dossiers sont à compléter, vérifier et enrichir
aux dates suivantes :

Du 29 avril au 17 mai 2019
8/04/2019 Saisie des avis chef d'établissements pour l'accès à la hors-classe Circulaire
Les chefs d'établissements doivent saisir les avis entre le 8 avril et le 18 avril 2019
28/03/2019 Avancement au grade de la hors-classe pour tous corps enseignants Circulaire

Annexe
Saisie des dossiers du 28/03/2019 au 7/04/2019
29/01/2019 Saisie des avis chef d'établissements pour la liste d'aptitude au corps des agrégés Circulaire Les chefs d'établissements doivent saisir les avis entre le 29 janvier et le 18 février 2019
17/01/2019 Positions administratives: disponibilité, congé parental, congé de présence parentale Circulaire

Information sur la disponibilité

Formulaire de demande de disponibilité

Information sur le congé parental

Formulaire de congé parental

Information sur le congé de présence parental

Formulaire de congé de présence parental
Disponibilité : au mieux pour le 11 mars 2019, à défaut 2 mois au plus avant la mise en disponibilité

Congé parental: la première demande de  doit être présentée au moins 1 mois avant le début du congé

Congé de présence parentale: la demande initiale du droit à  est formulée par écrit au moins 15 jours avant le début du congé
09/01/2019 Mise à jour circulaire du 7 juillet 2018 concernant le cumul d'activité Circulaire

Annexe 1: Déclaration d'activité

Annexe 2: Demande de cumul pour création d'entreprise

Annexe 3: Demande de cumul

Annexe 4: Liste d'activités

Annexe 5: Notification de rémunération
La demande doit être faite avant le début de l'activité