SNALC

Circulaires rectorales 2019/2020

Informations et liens vers les circulaires et annexes


Date Objet Liens Important
02/01/2020

Accès au grade de la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive, des psychologues de l'éducation nationale et des conseillers principaux d'éducation

B.O En attente de la circulaire académique 
22/05/2020 Recueil de candidature de personnels du second degré
à la formation préparatoire au certificat d'aptitude professionnelle
aux pratiques de l'éducation inclusive (CAPPEI)
Circulaire
Annexe 1 notice d'information
Annexe 2 dossier de candidature
Dossier de candidature à transmettre par mail exclusivement, au plus tard le vendredi 5 juin
 20/03/2020  

Mouvement intra académique 2020 des personnels ATSS et ATRF

Circulaire
Annexes 1 à 4
Annexe 5
Lignes directrices de gestion académique
Date limite saisie demande :
20/04/2020 
16/03/2020

Modalités de service des enseignants du 1er degré des Hauts de Seine  - année scolaire 2020-2021

Circulaire
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4 
Date limite :
20/04/2020 
13/03/2020

Demandes de sorties et d’intégrations ineat-exeat dans le Val-d’Oise

Circulaire
Annexe 1
Annexe 2
 Retour postal dossier au plus tard le 
27/04/2020 
13/03/2020

Recrutement et mouvement inter degrés des enseignants spécialisés coordonnateurs d'ULIS du second degré - Rentrée scolaire 2020

Circulaire
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Retour postal dossier candidature au plus tard le :
03/04/2020 
13/03/2020

Candidature sur poste à profil dans le Val-d'Oise

Circulaire
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Après visa IEN - Transmission au plus tard le :
25/03/2020
12/03/2020

Mouvement des directeurs adjoints chargés de SEGPA rentrée scolaire 2020

Circulaire
Annexe 1
Annexe 2
Envoi par mail au plus tard :
27/03/2020 
12/03/2020

Bonification au titre du handicap dans le cadre du mouvement du 1er degré public des Yvelines 2020

Circulaire
Dossier
Envoi postal au plus tard : 
30/03/2020
10/03/2020 Congès et autorisations d'absence.
Enseignant du 1er Degré
Note
Liste des annexes
Annexe 1
Annexe 2 A
Annexe 2 B
Annexe 2 C
Annexe 2 D
Annexe 2 E
Annexe 2 F
Annexe 3
Annexe 4
Formulaire autorisation
 
09/03/2020
Mouvement Intra
Dossier complet

Date limite saisie voeux :
25/03/2020 à 14H00
 09/03/2020 Changement de discipline
Rentrée 2020
Circulaire
+
Annexe
Date limite de transmission :
27/03/2020
 09/03/2020

Avancement à la hors classe des professeurs des écoles des Hauts-de-Seine ANNULE ET REMPLACE

Circulaire   
09/03/2020

Mouvement complémentaire par voie d'exat-ineat pour les enseignants du 1er degré public des Yvelines

 Circulaire
+
Annexe
Date limite saisie demande :
23/03/2020 
10/03/2020

Modalités de service des personnels enseignants du 1 er degré  du Val d'OIse Année scolaire 2020-2021

Demande de temps partiel ou de réintégration à temps plein

 Circulaire
+
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
Annexe 8
Annexe 9


Date limite de transmission de la demande
27/03/2020 
09/03/2020

Avancement à la hors classe des professeurs des écoles - année 2020 – Hauts de Seine -

Circulaire + 1 annexe Mise à jour CV jusqu'au
26 avril 2020
+
Fiche avis papier pour les professeurs des écoles en position de détachement, mis à
disposition, affectés dans l'enseignement supérieur

 03/03/2020

Accès au grade de professeur des écoles de classe exceptionnelle année 2020 – Val d’Oise -

 Circulaire + 2 annexes Pour les deux viviers : 
Enrichissement du CV
+
Vivier 1 Acte de candidature obligatoire sur I -Prof
ou papier pour cas particuliers
02 au 23 mars 2020 
03/03/2020

Avancement à la hors classe des professeurs des écoles au titre de l’année 2020 – Val d’Oise -

 Circulaire + 2 annexes Mise à jour CV du
09 au 29 mars 2020

Consultation des avis du
25/05 au 1/06/2020 
03/03/2020

Liste d’aptitude pour l’accès au corps des professeurs des écoles au titre de l’année 2020-2021 – Val d’Oise -

 Circulaire + 2 annexes Saisie des candidatures 
du
09 au 22 mars 2020
 
 02/03/2020

Accès à la classe exceptionnelle des professeurs agrégés – des professeurs certifiés – des professeurs de lycées professionnels - des professeurs d’éducation physique et sportive – des conseillers principaux d’éducation – des psychologues de l’éducation nationale - Rentrée 2020

 Circulaire + 2 annexes Pour les deux viviers : 
Enrichissement du CV
+
Vivier 1 Acte de candidature obligatoire
02 au 23 mars 2020
28/02/2020

Recrutement sur postes à profil, rentrée scolaire 2020
Département des Yvelines

Circulaire + 7 annexes Date limite saisie candidature :
10 mars 2020
27/02/2020

Accès à l'échelon spécial du grade de classe exceptionnelle des professeurs des écoles - Année 2020

 B.O.  Mettre à jour votre CV sur I. Prof
27/02/2020

Accès à l'échelon spécial du grade de classe exceptionnelle des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive, des psychologues de l'éducation nationale et des conseillers principaux d'éducation - année 2020

 B.O.  Mettre à jour votre CV sur I. Prof
24/02/2020

Préparation au titre de l’année 2020 de la liste d’aptitude pour l’accès
au corps des inspecteurs de l’éducation nationale

Circulaire Date limite de retour dossier :
9 mars 2020
21/02/2020

Temps partiels des personnels administratifs, techniques, sociaux et de
santé (ATSS) et des personnels ITRF- Rentrée scolaire 2020

Circulaire+ annexes Date limite de retour dossier :
03 avril 2020
21/02/2020

Avancement de grade des personnels Adjoints Techniques des
Etablissements d'Enseignement (ATEE) au titre de l’année 2020

Circulaire  
21/02/2020

Recrutement par liste d’aptitude dans le corps des secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (SAENES) - Année 2020.

 Circulaire + annexes Date limite de retour dossier :
03 avril 2020
21/02/2020

Avancement de grade des secrétaires administratifs de l’éducation
nationale et de l’enseignement supérieur- Année 2020.

Circulaire + 2 annexes Date limite retour par le supérieur hiérarchique :
24 avril 2020

20/02/2020

Détachement et intégration dans les corps des IA-IPR et des IEN au titre de l'année scolaire 2020-2021

 B.O. Ouverture saisie candidature :
21 février 2020
17/02/2020

Enseignement privé : Admission à la retraite des maîtres des établissements d'enseignement privé du 1er degré

 Circulaire + 7 annexes Date limite pour un départ au 01/09/2020 :
15 février 2020
13/03/2020

Accès à la classe exceptionnelle des professeurs des écoles - année 2020

Circulaire + 1 annexe la déclaration de candidature doit obligatoirement être exprimée sur I-Prof, entre le 2 mars 2020 et le 23 mars 2020,
13/02/2020 Recueil de candidatures des personnels enseignants du premier degré titulaires aux stages de préparation au certificat d’aptitude professionnelle aux pratiques de l’éducation inclusive et à la formation professionnelle spécialisée (CAPPEI), année scolaire 2020-2021 Circulaire + 4 annexes Entretien obligatoire :
du 24 février au 9 mars 2020
Date limite  saisie candidature :
9 mars - midi -
11/02/2020 Inscription sur la liste d’aptitude des professeurs des écoles au titre de l’année
scolaire 2020-2021
Circulaire
Procédure de connexion
Date limite saisie candidature :
29 février 2020
06/02/2020 Concours externe et du second concours interne de recrutement de professeurs des écoles stagiaires à Mayotte J.O. Date limite saisie des candidatures :
12 mars 2020
06/02/2020 Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la principauté de Monaco - année scolaire 2020-2021 B.O. Date limite envoi candidature :
20 février 2020
05/02/2020

Stage préparant au diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée (D.D.E.E.A.S) - Année scolaire 2020-2021. Circulaire

3 annexes
Date limite dépôt de candidature :
28 février 2020
03/02/2020 Positions administratives des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé et des personnels ITRF - Rentrée 2020  Circulaire + Annexes Disponibilité : le 28 février 2020, ou au plus tard 2 mois avant le début
de la mise en disponibilité

Congé parental  accordé par période de 6 mois renouvelables.
La première demande doit être présentée au moins 1 mois avant le début du congé et les demandes de renouvellement, 2 mois au moins avant l’expiration de la période de congé parental en cours

Congé de présence parentale Demande initiale du droit à congé de présence parentale est formulée par écrit au moins 15 jours avant le
début du congé.

27/01/2020

Enseignement privé : Transformation des contrats des maîtres délégués en contrat à durée indéterminée (CDI) - Année scolaire 2020/2021 Circulaire + dossier Date limite :
04/03/2020
27/01/2020 Congé de formation professionnelle des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé ATSS et ITRF titulaires et non-titulaires année 2020-2021 Circulaire + 2 annexes + dossier Date limite :
20/04/2020
22/01/2020

Recrutement par liste d'aptitude dans le corps des CTSSAE - Année 2020 Circulaire + dossier + annexe Date limite :
20/03/2020
22/01/2020 Demandes de disponibilité et congés parentaux des personnels enseignants, d’éducation et PSYEN Circulaire

Annexe 1-a disponibilité

Annexe 1-b demande de disponibilité

Annexe 2-a congé parental

Annexe 2-b demande de congé
Disponibilité: au mieux pour le 12 mars 2020, à défaut 2 mois au plus avant la mise en disponibilité
16/01/2020 Gestion des absences des AESH des Yvelines Note de gestion + 7 annexes  
14/01/2020 Admission à la retraite
1er Degré 
Enseignement privé
Circulaire + 7 annexes Date limite :
15 février 2020 pour un départ au 1er septembre 2020
13/01/2020 Congé de formation professionnelle pour les enseignants du 1er degré public des Yvelines
Circulaire

Annexe 1
Date limite de transmission du dossier à l’Inspecteur(trice) de
l’Education nationale de circonscription : 27/01/2020
13/01/2020 Demande de disponibilité ou de réintégration de disponibilité – Demande de congé de non-activité en vue d’études d’intérêt professionnel -1er degré Circulaire + 11 annexes

Date limite de transmission : 15/02/2020
09/01/2020 Demande de rectification du barème inter académique Circulaire Les demandes sont à adresser par mail au plus tard le 28 janvier à 16h
06/01/2020 Liste d'aptitude d'accès aux corps des agrégés Circulaire

Annexe
Acte de candidature sur I prof du 6 au 20 janvier 2020
02/01/2020 Détachement des personnels enseignants des premier et second degrés, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale auprès d'une administration ou d'un établissement public relevant de la fonction publique d'État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif
 B.O Les établissements d'accueil doivent finaliser leurs opérations de recrutement pour la rentrée scolaire 2020 dans des délais permettant la réception par le bureau DGRH  B2-1 ou B2-4 des dossiers complets de demande de détachement ou de renouvellement de détachement au plus tard le 31 mars 2020. 
11/12/2019 Congé de formation du premier degré Circulaire

Annexe 1

Annexe 2
Le dossier devra être transmis avant le 28 janvier 2020
11/12/2019 Congé de formation du second degré Circulaire

Annexe 1

Annexe 2

Annexe 3

 

Date limite d’envoi des dossiers au rectorat de Versailles : 

Le 21 janvier 2020

(Pour les titulaires)  DPE 3  ENVOI des candidatures à : ce.dpe3-congedeformation@ac-versailles.fr 

(Pour les non titulaires) DPE ENVOI des candidatures à : ce.dpe2-congedeformation@ac-versailles.fr

 

11/12/2019

Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés, des personnels d'éducation et des psychologues de l'éducation nationale relevant du ministère chargé de l'éducation nationale

B.O À partir de la date de parution de la présente note de service jusqu'à la date butoir fixée par chaque département/académie
12/10/2019 Suppression de la liste d'aptitude pour l'accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'EPS Décret Entrée en vigueur : le décret entre en vigueur à compter du 1er janvier 2020 .

 09/10/2019 Prime spéciale d'installation Décret 

Grilles

Formulaire de demande
La prime d'installation concerne les personnels dont l'indice brut à l'échelon 1 est inférieur à 445 depuis le mois de septembre 2019. 
17/10/2019 Affectation sur postes adaptés PACD/PALD Circulaire

Dossier 2020/2021
Dossier à renvoyer par voie électronique avant le 22 novembre 2019
15/10/2019 Compte-épargne temps Circulaire

Annexe 1

Annexe 2

Annexe 3

Annexe 4

Annexe 5
 
09/10/2019 Congés bonifiés Circulaire

Annexe
 
02/10/2019 Recours contre l'appréciation finale du RDV de carrière Circulaire Attentions aux dates
Voir les articles à ce sujet :
certifiés PLP
agrégés
01/10/2019 Remboursement partiel des frais de transport 2019-2020 Circulaire seuls les utilisateurs de transports en commun ou d’un service public de location de vélos possédant un titre d’abonnement peuvent prétendre à ce remboursement
19/09/2019 Habilitation à exercer les fonctions de directeur délégué aux formations professionnelles et technologiques Circulaire Date limite d’envoi du dossier de candidature le 14 octobre 2019
28/08/2019 Indemnités de missions particulières (IMP) Circulaire

Annexe 1

Proposition d'attribution
 
09/07/2019 Accueil des stagiaires Circulaire LUNDI 26 AOUT 2019 (J1) ACCUEIL INSTITUTIONNEL ET DISCIPLINAIRE 
24/05/2019 Délégations fonctionnelles Circulaire

Annexe Délégations fonctionnelles
Les dossiers portant les avis des chefs d'établissement devront parvenir à la DPE au plus tard le mercredi 05 juin.
29/04/2019 Accès à la classe exceptionnelle des professeurs agrégés, certifiés – des PLP- des PEPS– des CPE– des PSYEN
Rentrée 2019
Circulaire

Annexe 1

Annexe 2
Les dossiers sont à compléter, vérifier et enrichir
aux dates suivantes :

Du 29 avril au 17 mai 2019
8/04/2019 Saisie des avis chef d'établissements pour l'accès à la hors-classe Circulaire
Les chefs d'établissements doivent saisir les avis entre le 8 avril et le 18 avril 2019
28/03/2019 Avancement au grade de la hors-classe pour tous corps enseignants Circulaire

Annexe
Saisie des dossiers du 28/03/2019 au 7/04/2019
29/01/2019 Saisie des avis chef d'établissements pour la liste d'aptitude au corps des agrégés Circulaire Les chefs d'établissements doivent saisir les avis entre le 29 janvier et le 18 février 2019
17/01/2019 Positions administratives: disponibilité, congé parental, congé de présence parentale Circulaire

Information sur la disponibilité

Formulaire de demande de disponibilité

Information sur le congé parental

Formulaire de congé parental

Information sur le congé de présence parental

Formulaire de congé de présence parental
Disponibilité : au mieux pour le 11 mars 2019, à défaut 2 mois au plus avant la mise en disponibilité

Congé parental: la première demande de  doit être présentée au moins 1 mois avant le début du congé

Congé de présence parentale: la demande initiale du droit à  est formulée par écrit au moins 15 jours avant le début du congé
09/01/2019 Mise à jour circulaire du 7 juillet 2018 concernant le cumul d'activité Circulaire

Annexe 1: Déclaration d'activité

Annexe 2: Demande de cumul pour création d'entreprise

Annexe 3: Demande de cumul

Annexe 4: Liste d'activités

Annexe 5: Notification de rémunération
La demande doit être faite avant le début de l'activité